Guide de bon usage

Le présent Guide de bon usage ("GBU") fait partie des Conditions générales (les « Conditions générales du site Web ») qui régissent Votre utilisation de tout « Site Web » contrôlé par la société Hewlett Packard Enterprise, ses filiales et ses sociétés affiliées (conjointement désignées « HPE »). Tous les mots commençant par une majuscule dans ce GBU sont définis dans les Conditions générales du site Web, sauf si HPE vous en donne une définition ici. Ce GBU décrit les manières dont Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un Site Web, les Contenus (tels que définis dans les Conditions générales du Site Web) apparaissant sur ces Sites Web, ainsi que les services ou les produits proposés dans un Site Web (les « Services »).

Sauf autorisation écrite de HPE mentionnant le contraire, Vous n’êtes pas autorisé à utiliser un Site Web de l'une des manières ci-après (indiquées uniquement à titre d’exemple et ne constituant pas la liste exhaustive des actions non autorisées) :

  • Enfreindre un statut, une réglementation, une loi, un ordre ou un traité locaux, d'état, nationaux, étrangers ou internationaux, ou toute autre loi (constituant chacun une « Loi ») ;
  • En faire un usage abusif, trompeur, pornographique, obscène, calomnieux, injurieux ou autrement inapproprié ;
  • Enfreindre ou violer d'une manière ou d’une autre les droits d'un tiers, y compris, sans s'y limiter, la violation ou le détournement de droits de propriété intellectuelle ou de droits de propriété d'un tiers ;
  • Encourager ou susciter une activité illégale ;
  • Persécuter, harceler autrui ou nuire à autrui ;
  • Se faire passer pour une autre personne ou entité, ou présenter de manière inexacte ses relations avec une autre personne ou entité ;
  • Modifier, remodeler, falsifier, réparer ou créer des travaux dérivés des logiciels inclus dans les Services (excepté dans les cas où le logiciel inclus dans les Services est fourni au Client avec une licence distincte autorisant expressément la création de travaux dérivés) ;
  • Sauf si la législation locale le permet, rétroconcevoir, désassembler ou décompiler les Services ou les logiciels inclus dans les Services ;
  • Interférer avec ou interrompre un site Web, des Services, ou des serveurs ou des réseaux connectés aux Services ;
  • Utiliser des moyens hautement automatisés (y compris des robots, des scripts ou des méthodes similaires de collecte ou d'extraction de données) pour accéder à un Site Web, à des Services ou à d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés aux Services (chacun constituant un « Système ») ;
  • Tenter d'obtenir un accès non autorisé à une partie des Services ou à un Système, que ce soit par piratage informatique, extraction de mot de passe ou par d'autres moyens ;
  • Porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Système.

Surveillance et application

Sans avoir l’obligation de mener des enquêtes, HPE peut :

  • Enquêter sur les violations du GBU ou sur l’utilisation abusive d'un Site Web ou d'un Service ;
  • Enquêter et aider à prévenir les menaces pour la sécurité, la fraude ou toute autre activité illégale, malveillante ou inappropriée ;
  • Supprimer, désactiver ou modifier tout contenu ou toute ressource qui constitue selon HPE une violation du GBU ou de tout autre Contrat conclu entre HPE et Vous-même ; ou
  • Suspendre ou résilier la fourniture de Services qui vous sont destinés qui enfreinent le présent GBU ou tout autre Contrat conclu entre HPE et Vous-même.

 

Il revient à HPE de décider si une Information soumise par l'utilisateur concernant Votre utilisation d'un Site Web ou d'un Service est interdite ou non. Toutes les Informations soumises par les utilisateurs à HPE ainsi que les actions effectuées via Votre compte, qu'elles soient de Votre fait ou du fait d'une personne impliquée dans Votre entreprise (par exemple, Vos employés, fournisseurs, clients et utilisateurs finaux) relèvent de Votre seule responsabilité.

HPE est habilité à signaler toute activité qu’elle suspecte d'enfreindre une loi ou une réglementation en s’adressant à des agents de la force publique compétents, des régulateurs ou tout autre tiers compétent. Le signalement de HPE peut inclure la divulgation d'informations appropriées que Vous pourriez avoir fournies. HPE peut également coopérer avec des agences de la force publique, des régulateurs ou d'autres tiers compétents afin de contribuer à l'enquête et à la répression de comportements illégaux en fournissant des informations sur le réseau et les systèmes associés aux violations supposées du GBU.

Signaler des violations

Le client peut signaler tout abus concernant ce GBU à cloudsupport@hpe.com.

 

Contactez-nous

Pour toute questions ou suggestion concernant le GBU, le client est prié de contacter HPE à l'adresse : cloudsupport@hpe.com.