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Vous êtes invité à utiliser Ce site Web à des fins personnelles et commerciales pour acheter des produits et services HP destinés à être utilisés dans votre entreprise (« Utilisations autorisées »).

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Utilisation non autorisée de Ce site Web, politique d'utilisation acceptable

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Une utilisation non autorisée de Ce site Web peut aboutir à une violation de diverses lois en vigueur aux États-Unis et du droit sur la propriété intellectuelle internationale. Nous ne voulons pas qu’une telle situation se produise. Par conséquent, nous avons fourni ici, dans notre Politique HPE sur une utilisation acceptable des exemples d’actions à éviter. Vous devez respecter la politique d'utilisation acceptable de HPE à chaque fois que Vous utilisez Ce site Web ou d'autres services proposés à partir de Ce site Web.

Résiliation de votre utilisation de Ce site Web

Nous pouvons ou Vous pouvez résilier votre utilisation de Ce site Web à tout moment. Votre utilisation de Ce site Web sera automatiquement résiliée si Vous enfreignez l'une des Présentes conditions. Pour clarifier :

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  • Vous pouvez interrompre votre accès à et votre utilisation de Ce site Web à tout moment. En cas de résiliation automatique suite à une violation des conditions, Vous devez immédiatement détruire tous les contenus téléchargés ou imprimés (et toutes les copies de ces derniers).

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Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS L'UNE DES PARTIES HPE NE SERA RESPONSABLE (A) DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES, OU (B) DE DOMMAGES D'UN MONTANT TOTAL SUPÉRIEUR À CENT MILLE DOLLARS USD (100 000 US$) ( Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, CEUX RÉSULTANT DE LA PERTE DE REVENUS, DE LA PERTE DE PROFITS, DE LA PERTE DE CLIENTÈLE, DE LA PRIVATION DE JOUISSANCE, DE L'INTERRUPTION DE L'ACTIVITÉ OU D'AUTRES PERTES IMMATÉRIELLES DÉCOULANT DE CE SITE WEB OU LIÉES A CE DERNIER), QUE CES DOMMAGES SOIENT BASÉS SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, UN DÉLIT, UNE LOI, OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE, ET CELA, MÊME SI UNE PARTIE HPE A ÉTÉ INFORMÉE (OU AURAIT DÛ AVOIR CONNAISSANCE) DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

EXCLUSIONS ET LIMITATIONS : certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion de certaines garanties, ou la limitation ou l'exclusion de la responsabilité pour certains dommages. De ce fait, il est possible que certaines clauses de non-responsabilité et limites de responsabilité ne Vous concernent pas. Dans la mesure où les Parties HPE ne peuvent pas, en vertu du droit applicable, décliner une garantie implicite ou limiter leurs responsabilités, la portée et la durée d'une telle garantie et la responsabilité de la Partie HPE concernée seront limitées au minimum autorisé dans le cadre du droit applicable.

Exclusions et limitations

Certaines collectivités publiques ne permettent pas l'exclusion de certaines garanties ou limites, ou l'exclusion de la responsabilité pour certains dommages. En conséquence, il est possible que certaines clauses de non-responsabilité et limites de responsabilité ne Vous concernent pas. Dans la mesure où une Partie HPE ne peut pas, en vertu du droit applicable, décliner une garantie implicite ou limiter ses responsabilités, la portée et la durée d'une telle garantie et l'étendue de la responsabilité de la Partie HPE seront limitées au minimum autorisé dans le cadre du droit applicable.

Autres accords, logiciel, services ou accès

HPE peut fournir des produits (tels que du matériel ou des logiciels), des services (tels que des services d'abonnement à des logiciels, la réparation ou la maintenance de matériel, la maintenance logicielle, l'installation ou la formation) ou leur accès par l’intermédiaire de Ce site Web, conformément aux conditions indiquées dans un contrat distinct établi entre Vous et HPE, comme un contrat de licence ou des conditions de vente et de garantie distinctes (constituant respectivement un "Autre contrat"). Les obligations de HPE concernant un produit, service ou accès mis à votre disposition dans le cadre d'un Autre contrat seront régies uniquement par l'Autre contrat en vertu duquel le produit, le service ou l’accès est fourni, et les Présentes conditions ne seront pas considérées ou interprétées comme modifiant les conditions de cet Autre contrat. En cas d'incohérence entre les Présentes conditions et un Autre contrat, l'Autre contrat prévaudra.

Ainsi, l'utilisation d'un logiciel disponible en téléchargement depuis les sites Web HPE ("Logiciel") est régie par les conditions du contrat de licence d'utilisateur final qui accompagnent le logiciel, le cas échéant, ou qui sont incluses dans le ("Contrat de licence") du Logiciel. Vous ne devez pas installer un Logiciel fourni avec un Contrat de licence avant d'avoir approuvé le Contrat de licence. En l’absence de Contrat de licence, les Présentes conditions régissent votre utilisation du Logiciel.

HPE pourra modifier Ce site Web

HPE se réserve le droit de modifier de suspendre ou d'interrompre Ce site Web à tout moment sans notification préalable. Nous souhaitons toutefois que Vous soyez bien informé de ceci :

  • HPE peut modifier Ce site Web et ses Contenus ou les produits, services et prix décrits dans Ce site Web à tout moment sans notification préalable.
  • Ce site Web peut être obsolète et HPE ne s'engage en aucune manière à le mettre à jour.
  • Les informations publiées sur Ce site Web peuvent se référer à des produits, des programmes ou des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays.

Nous Vous conseillons de consulter votre contact local HPE afin de connaître la disponibilité des produits, programmes et services proposés via Ce site Web.

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Certaines zones de Ce site Web (comme les espaces de discussion, les avis des clients, les domaines d'évaluation ainsi que les forums de communauté et d’assistance) peuvent Vous permettre d'envoyer des commentaires, des informations, des données, du texte, des logiciels des vidéos, des messages ou d'autres contenus (constituant chacun, une "Contribution d'utilisateur"). Vous reconnaissez être seul responsable de toutes vos Contributions d'utilisateur, qui sont considérées comme non confidentielles et non propriétaires. Par ailleurs, HPE ne Vous garantit pas de recours par le biais de HPE ou d’une tierce partie à la modification ou à la suppression de vos Contributions d’utilisateur.

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En envoyant une Contribution d'utilisateur, Vous octroyez à HPE une licence irrévocable, perpétuelle, cessible, non exclusive, intégralement payée, internationale et gratuite (octroi de sous-licences à plusieurs tiers possibles) qui lui permettra :

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Droits de propriété intellectuelle

HPE respecte les droits de propriété intellectuelle de tiers et Vous demande de faire de même. HPE pourra, dans des circonstances jugées appropriées et à sa propre discrétion, résilier le service et/ou l'accès à Ce site Web pour les utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelles de tiers. Si Vous pensez que votre travail a fait l'objet d'une violation de droit d'auteur ou d'une violation de marque commerciale et qu'il apparaît sur Ce site Web, informez-nous en suivant les procédures indiquées ici Plaintes pour violation sur les sites Web HPE.

Marques commerciales

HEWLETT PACKARD ENTERPRISE, HEWLETT PACKARD, HPE, le logo d’Élement, le logo de Hewlett Packard Enterprise (ci-dessous) et autres marques de commerce utilisées par Hewlett Packard Enterprise (« HPE ») sont des marques de commerce de Hewlett Packard Enterprise Development LP ou ses affiliés.

Vous pourrez utiliser les marques verbales de Hewlett Packard Enterprise dans un texte pour Vous référer avec précision et équité à Hewlett Packard Enterprise, à ses produits et à ses services, conformément aux recommandations ci-dessous.

 

L’usage du logo de Hewlett Packard Enterprise est réservé à Hewlett Packard Enterprise ainsi qu’aux partenaires et titulaires de licence de Hewlett Packard Enterprise avec lesquels Hewlett Packard Enterprise a une entente écrite autorisant spécifiquement l’utilisation de logos. Aucun autre usage des logos ou marques stylisées de Hewlett Packard Enterprise n’est permis.

Vous ne pourrez pas utiliser les marques commerciales Hewlett Packard Enterprise d'une manière pouvant induire les consommateurs en erreur quant à votre relation avec Hewlett Packard Enterprise, comme le fait de suggérer un parrainage ou une recommandation par Hewlett Packard Enterprise de votre société, de vos produits ou de vos services, ou bien concernant l'origine de vos produits ou services. Toute utilisation des marques commerciales Hewlett Packard Enterprise susceptible de troubler ou de tromper le public est illégale et expressément interdite.

L’usage de marques de commerce par des partenaires et titulaires de licence de Hewlett Packard Enterprise

Si Vous entretenez déjà une relation avec Hewlett Packard Enterprise, veuillez adhérer aux recommandations et termes relatifs à l'utilisation spécifique des marques commerciales fournis dans votre contrat écrit.

Si Vous êtes un partenaire Hewlett Packard Enterprise AllianceOne ou un partenaire Hewlett Packard Enterprise Partner Ready, veuillez consulter les liens suivants pour de plus amples renseignements, notamment sur les directives spécifiques des programmes Hewlett Packard Enterprise AllianceOne ou Hewlett Packard Enterprise Partner Ready concernant les marques de commerce :

AllianceOne :

http://h21007.www2.hpe.com/portal/site/dspp

Partner Ready :

http://partner.hpe.com

Si votre contrat existant avec Hewlett Packard Enterprise Vous autorise à afficher des marques commerciales Hewlett Packard Enterprise, mais ne contient pas de recommandations spécifiques d'utilisation des marques commerciales, veuillez suivre les recommandations d'utilisation des marques commerciales données ici.

 

En cas de questions, n'hésitez pas à contacter votre représentant commercial ou un autre contact professionnel Hewlett Packard Enterprise.

Directives générales de Hewlett Packard Enterprise relatives aux marques de commerce

Les directives générales suivantes relatives aux marques de commerce s'adressent aux sociétés autorisées à utiliser les marques commerciales de Hewlett Packard Enterprise, par exemple les partenaires Hewlett Packard Enterprise, les titulaires de licences, les associés et les revendeurs autorisés sous contrat avec Hewlett Packard Enterprise.

  • Hewlett Packard Enterprise n'utilise ni n'exige l'utilisation de symboles des marques commerciales, de légendes ou de remerciements avec les marques de commerce Hewlett Packard Enterprise, sauf accord écrit contraire.

  • Les marques de commerce Hewlett Packard Enterprise devraient être présentées comme adjectifs modifiant des noms génériques. Par exemple : les serveurs Hewlett Packard Enterprise, les services d’assistance Hewlett Packard Enterprise, etc.

  • N'utilisez pas de variations ni de formes au pluriel ou possessives des marques commerciales Hewlett Packard Enterprise.

  • N'utilisez pas de marques commerciales Hewlett Packard Enterprise d'une manière susceptible d'induire en erreur ou de troubler le public quant à l'origine de produits ou de services, ou bien le parrainage ou la recommandation par Hewlett Packard Enterprise.

  • N'utilisez pas les marques commerciales Hewlett Packard Enterprise pour faire de fausses déclarations concernant Hewlett Packard Enterprise, ses produits ou ses services.

  • N'incorporez pas de marques commerciales Hewlett Packard Enterprise dans vos noms commerciaux ni dans vos noms d'entreprises, de produits, de services, d'utilisateurs de médias sociaux ou de domaines.

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Recommandations supplémentaires pour les utilisateurs autorisés du logo Hewlett Packard Enterprise

Voici notre logo Hewlett Packard Enterprise privilégié :

Sur des fonds colorés ou foncés, notre logo inverse peut être utilisé :

Notre logo en noir et blanc devra être utilisé lorsqu'une impression en couleur complète n'est pas possible :

Utilisez le logo inverse sur fond noir lorsque la reproduction en couleur est impossible :

Assurez-vous que l’espace libre autour du logo est égal à au moins la moitié de la hauteur du logo. N’insérez aucun texte, élément graphique ou marque visuelle dans cet espace vierge.

Voici les dimensions minimales à utiliser avec le logo Hewlett Packard Enterprise : largeur de 1,26 po (3,2 cm) à l’impression et de 178 pixels en version numérique :

Évitez les actions suivantes :

  • Utiliser le logo Hewlett Packard Enterprise autrement qu’en stricte conformité avec l’autorisation explicite et écrite de Hewlett Packard Enterprise.

  • Placer le logo sur un fond complexe ou à motifs ;

  • Appliquer des reflets ou des dégradés au logo ;

  • Traiter le logo comme un objet dimensionnel ;

  • Modifier la forme du logo ;

  • Déformer le logo ;

  • Ajouter un contour au logo ;

  • Séparer les lettres Hewlett Packard Enterprise du reste du logo ;

  • Appliquer une couleur aux lettres Hewlett Packard Enterprise dans le logo ;

  • Tracer un contour sur le logo ;

  • Modifier les couleurs du logo ;

  • Animer le logo ;

  • Placer des caractères/du texte à l'intérieur du logo ou de son espace vide ; ou

  • Placer une image à l'intérieur du logo.

 

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Indemnisation

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Communications électroniques

Lorsque Vous visitez Ce site Web ou envoyez des courriels à HPE, Vous communiquez avec HPE par voie électronique. Nous pouvons Vous répondre par e-mail ou en postant des avis sur Ce site Web. Vous convenez que tous ces avis, divulgations et autres communications qui Vous sont fournis par HPE par voie électronique satisfont aux exigences légales selon lesquelles ces communications doivent se faire par écrit.

Propriété.

Sauf stipulation contraire dans les présentes conditions, tous les Contenus ainsi que leur disposition sur Ce site Web sont Notre propriété exclusive, Copyright © [dates de création] Hewlett Packard Enterprise​ Development L.P. Tous les droits non expressément octroyés sont réservés. Sauf disposition contraire ou restrictive dans la législation applicable, toute reproduction, diffusion, modification, retransmission ou publication de contenus protégé par le droit d'auteur est strictement interdite sans l'accord exprès écrit du détenteur du droit d'auteur ou une licence.

Contrat intégral pour chacun

Les Présentes conditions, avec toutes les conditions supplémentaires que Vous acceptez lorsque Vous utilisez des éléments particuliers de Ce site Web, constituent le texte intégral, exclusif et final du contrat conclu entre chacun concernant l'objet de la présente. Ils remplacent tous les contrats ou négociations précédents conclus entre Vous et HPE concernant ce même objet. Les Parties HPE sont des tiers bénéficiaires conformément aux dispositions des Présentes conditions qui les mentionnent.

Droit applicable

Les Présentes conditions seront régies par les lois de l'État de Californie telles qu'elles s'appliquent aux contrats conclus et exécutés intégralement en Californie par des résidents de Californie, nonobstant votre véritable lieu de résidence ou d'activité. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et le « Uniform Computer Information Transactions Act » (Loi américaine sur l'uniformisation des transactions informatiques) ne s'appliqueront pas aux Présentes conditions. Toutes les actions en justice qui découlent des présentes conditions ou y sont liées seront menées dans les tribunaux fédéraux ou d'État du comté de Santa Clara en Californie et, par la présente, Vous reconnaissez irrévocablement la compétence exclusive de ces tribunaux à cet effet.

Divers

Le manquement de HPE à exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition des Présentes conditions est déclarée non valide par le tribunal d'une juridiction compétente, Vous convenez néanmoins que le tribunal devra s'efforcer de mettre en pratique les intentions de HPE et les vôtres telles qu'elles sont stipulées dans les dispositions, et que les autres dispositions des Présentes conditions restent pleinement en vigueur. Les titres des sections des Présentes conditions sont utilisés uniquement pour des raisons pratiques et n'ont pas d'effet légal ou contractuel. Les Présentes conditions restent pleinement en vigueur nonobstant la résiliation de votre utilisation de Ce site Web. Les Présentes conditions ne feront pas l'objet d'une interprétation rigoureuse, ni à votre avantage ou désavantage, ni à l'avantage ou au désavantage de HPE. Les Présentes conditions et tous les droits et licences octroyés en vertu des présentes ne peuvent pas Vous être attribués ou transférés, mais peuvent être octroyées par HPE sans restriction.

Avis aux consommateurs de Californie

Dans la section 1789.3 du code civil de Californie, les utilisateurs trouvent l'avis suivant relatif aux droits des consommateurs : Ce site Web est fourni par HPE. Pour toute question ou plainte en lien avec Ce site Web, veuillez contacter le service à la clientèle à l’adresse https://www.hpe.com/h41268/live/index_e.aspx?qid=25877. Vous pouvez aussi nous contacter en écrivant à notre adresse postale : Hewlett Packard Enterprise Company, Attn : Legal Department, 3000 Hanover Street, Palo Alto, California 94304-1185 USA. Les résidents de Californie peuvent contacter Assistance Unit of the Division of Consumer Services of the California Department of Consumer Affairs par courrier à l'adresse suivante : 1625 North Market Blvd., Sacramento, CA 95834, ou par téléphone au (916) 445-1254 or (800) 952-5210 ##paragraph_90## (800) 326-2297 ou TDD (916) 322-1700.

HPE peut modifier les Présentes conditions

HPE peut, à son entière discrétion, modifier de temps à autre les Présentes conditions (y compris tout autre document mentionné dans ou lié aux Présentes conditions). HPE publiera, le cas échéant, un avis de modification sur Ce site Web. Si Vous avez des objections contre ces modifications, votre seul recours sera de cesser d'utiliser Ce site Web. Continuer à utiliser Ce site Web après la publication d'un avis de modification équivaut à accepter les modifications et à consentir à être lié par les termes et conditions de ces dernières. Certaines dispositions des Présentes conditions peuvent être remplacées par des avis légaux ou des conditions expressément rédigés se trouvant à des pages particulières de Ce site Web et, dans ce cas, l’avis légal ou la condition en question sera considéré comme intégré dans les Présentes conditions et remplaçant les dispositions des Présentes conditions désignées comme étant remplacées.

 

Révisé en mai 2016